Marque expirée - Marque en non vigueur

BOULETS du NORD
Monsieur PECQUEUR Michel
Madame PECQUEUR Anne Marie

Numéro de dépôt :
3683343
Date de dépôt :
13/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/10/2019
BOULETS du NORD de PECQUEUR Michel

Présentation de la marque BOULETS du NORD

Déposée le 13 octobre 2009 par monsieur PECQUEUR Michel et madame PECQUEUR Anne Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BOULETS du NORD »

Les déposants sont monsieur PECQUEUR Michel domicilié(e) 42 rue Jean Jaurès - 62150 - FRESNICOURT DE DOLMEN - France et madame PECQUEUR Anne Marie domicilié(e) 42 rue Jean Jaurès - 62150 - FRESNICOURT LE DOLMEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PECQUEUR Michel domicilié(e) 42 rue Jean Jaurès - 62150 - FRESNICOURT DE DOLMEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULETS du NORD est expirée depuis le 13 octobre 2019.

PECQUEUR Michel a également déposé les autres marques suivantes : GAILLETTES du NORD


Monsieur PECQUEUR Michel - 42 rue Jean Jaurès - 62150 - FRESNICOURT DE DOLMEN - France

Madame PECQUEUR Anne Marie - 42 rue Jean Jaurès - 62150 - FRESNICOURT LE DOLMEN - France


Monsieur PECQUEUR Michel - 42 rue Jean Jaurès - 62150 - FRESNICOURT DE DOLMEN - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Pâtisserie – chocolats.